On trouve dans les bâtiments de nombreuses sources de pollution de l’air intérieur (matériaux, appareils, produits, etc.). Or, cette pollution peut avoir des répercussions sur notre santé, particulièrement chez les plus jeunes. Dans notre dossier d’avril 2014, nous vous détaillions les mesures de surveillance qui devaient entrer progressivement en application à partir du 1er janvier 2015, dans les établissements accueillant des enfants.
Un communiqué de presse du ministère de l’écologie avait annoncé la modification des modalités de mise en place de cette surveillance. Des précisions ont été apportées récemment.
Retour sur ce dossier.
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- Précédent dossier Ogest sur la qualité de l’air intérieur
- Guide explicatif rédigé par le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
- Modèle de rapport d’évaluation des moyens d’aération
- Communication du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur les dangers liés à la pollution de l’air intérieur
- Section du code de l’environnement relative à la surveillance de la qualité de l’air intérieur
- Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public
- Liste des organismes accrédités pour réaliser les prélèvements nécessaires aux analyses de la qualité de l’air
- Décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l’évaluation des moyens d’aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l’air intérieur de certains établissements recevant du public
- Décret n° 2011-1728 du 2 décembre 2011 relatif à la surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public